Michèle Andre


De: Andre (Michèle)
adjudante-chef ; 27 ans de services. Citée
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2020-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
citation
JORFTEXT000043360204(source JORF)
décoration
14 Avril 202114/04/2021
De: André Michèle
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne
date_debut="2021-03-01"
INTJ2102987S(source BOMI)
promotion
02 Février 202102/02/2021
De: André Michèle
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808585S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Michèle André
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016"
JORFTEXT000033652393(source JORF)
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Michèle André
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
16 décembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033624438(source JORF)
composition
17 Décembre 201617/12/2016
De: Michèle André
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Vice-présidente
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017"
JORFTEXT000033586635(source JORF)
nomination
14 Décembre 201614/12/2016
De: Michèle André
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: André Michèle
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Garonne
Communauté de brigades de Saint-Orens-de-Gameville
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Garonne
INTJ1610846S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Michèle André
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion duprojet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015
Présidente
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion duprojet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion duprojet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion duprojet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015"
JORFTEXT000032887957(source JORF)
nomination
13 Juillet 201613/07/2016
De: Michèle André
Albéric de Montgolfier, Michel Bouvard, Jean Pierre Vogel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 juillet 2016
par le Sénat dans sa séance du
7 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000032862262(source JORF)
composition
09 Juillet 201609/07/2016
De: Michèle André
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché
Vice-présidente
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché"
JORFTEXT000032540367(source JORF)
nomination
18 Mai 201618/05/2016
De: Michèle André
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
11 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000032521032(source JORF)
composition
13 Mai 201613/05/2016
De: Michèle ANDRE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
Agence régionale de santé de l'Océan Indien
personnalite_qualifiee
AFSZ1530773A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michèle André
sénatrice
Objet:
membres de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
représentants de leurs assemblées respectives
Groupe:
Observatoire de la sécurité des moyens de paiement
JORFTEXT000031594105(source JORF)
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: André Michèle
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517105S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Michèle André
sénatrice
Objet:
membres de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
représentants de leurs assemblées respectives
Groupe:
Observatoire de la sécurité des moyens de paiement
JORFTEXT000026585265(source JORF)
nomination
07 Novembre 201207/11/2012
De: André, Michèle
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-06-01"
IOCJ1204702S(source BOMI)
promotion
23 Octobre 201223/10/2012
De: André (Michèle)
secrétaire générale de la sous-préfecture de Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence) ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025641749(source JORF)
nomination
08 Avril 201208/04/2012
De: Michèle André
Objet:
membre de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
représentante du Sénat
Groupe:
Observatoire de la sécurité des moyens de paiement
JORFTEXT000025623225(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Michèle ANDRÉ
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. ―
sénateurs
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000023492913(source JORF)
nomination
01 Février 201101/02/2011
De: Michèle ANDRE
directrice de la caisse d'allocation familiale de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnes qualifiées
Groupe:
Agence régionale de santé de l'Océan Indien
personnalite_qualifiee
SASR1030732A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: André (Michèle)
Objet:
attaché de préfecture
à la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
date_debut="2006-03-25"
JORFTEXT000000818350(source JORF)
nomination
24 Juin 200624/06/2006
De: André (Michèle)
Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2006
JORFTEXT000000268387(source JORF)
inscription
04 Mai 200604/05/2006
De: Michèle André
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000609147(source JORF)
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Michèle André
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Valence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valence"
suppleant
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Michèle André
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000774004(source JORF)
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Michèle Andre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
directrice d'établissement social et médico-social hors classe, directrice de l'institut départemental de jeunes sourds à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Groupe:
Direction d'établissement social et médico-social hors classe, directrice de l'Institut départemental de jeunes sourds à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
date_debut="2001-11-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000581875(source JORF)
admission
05 Janvier 200205/01/2002
De: Michèle André
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Valence
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valence"
suppleant
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Andre (Michèle)
conseillère municipale, adjointe au maire de Clermont-Ferrand, chargée de l'enseignement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Clermont-Ferrand
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Clermont-Ferrand
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
JORFTEXT000000218190(source JORF)
nomination
13 Juillet 200013/07/2000
De: Andre (Michèle)
Objet:
au titre de l'année 1999 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000203303(source JORF)
inscription
02 Février 200002/02/2000
De: Andre (Michèle)
ancien ministre, adjointe au maire de Clermont-Ferrand, chargée de l'enseignement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Clermont-Ferrand
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Clermont-Ferrand
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
JORFTEXT000000571214(source JORF)
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: André (Michèle)
directeur de la caisse d'allocations familiales de la Réunion
Objet:
comme auditeurs de la 124e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000741056(source JORF)
admission
14 Mars 199614/03/1996
De: André (Michèle)
directrice de l'école départementale des Gravousses, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Objet:
directrice de Ire classe d'établissement social et médicosocial public
Groupe:
Direction de Ire classe d'établissement social et médicosocial public
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000713441(source JORF)
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: André (Michèle)
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement des emplois de direction de 1re classe des établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
Emplois de direction de 1re classe des établissements sociaux et médico-sociaux publics
JORFTEXT000000347053(source JORF)
inscription
19 Août 199319/08/1993
De: Michèle André
secrétaire d'Etat aux droits des femmes.”
Objet:
membre du Gouvernement (rectificatif)
Rectificatif au Journal officiel du
3 octobre 1990
page 11984, article 2, troisième ligne
Rétablir
Groupe:
Gouvernement (rectificatif)
JORFTEXT000000168433(source JORF)
nomination
13 Octobre 199013/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.